Par HM
5 mai 2021, le ciel légèrement nuageux, la rédaction de ledebativoirien.net est bruyamment saisie par une affaire d’agents de l’ARTCI un peu coléreux: «La direction générale nous cache des choses. Nous ne savons pas où est passé le premier terrain acheté pour la réalisation du projet immobilier de la mutuelle des agents de l’ARTCI?». Bilé Diéméléou, directeur général de l’Autorité de régulation des télécommunications de Côte d’Ivoire-ARTCI est tout de suite placé en garde à vue dans des médias qui ont eu échos de l’affaire.
Ils sont tous décidément sous les feux des projecteurs, les responsables des sociétés publiques. Ils se démêlent dans les filets des audits. Et les révélations sur leurs massacres financiers ne lèvent aucun doute sur leur responsabilité dans les frasques révélées avec fracas. Sur la liste des suspendus, figure en bonne position, BILE Diéméléou Amon Gabriel, mis en orbite par les fréquences hertziennes à 10 chiffres. Mais l’affaire de terrain perdu et oublié est à ajouter au dossier de la gestion de celui qui est désormais l’ex-Dg de l’ARTCI. Que plaide-t-il dans ce dossier ? « Non coupable »!
Mais des voix au sein de la société d’Etat sont formelles: «Monsieur, BILE Diéméléou Directeur Général de l’ARTCI a ordonné l’achat d’un terrain sur une parcelle de 12 ha situé à ASSANDRET dans la commune de Bingerville. Ce terrain qui porte le titre foncier N°211 499 et l’ACD N° 17-0413 du 03 août 2017 a été acheté par l’entremise de la société anonyme dénommée «Immobiliare», promoteur immobilier retenu pour la réalisation de ce projet. Ce promoteur immobilier, a perçu de la part de la direction générale de l’ARTCI la somme 1 milliard 650 millions FCFA comme acompte de subvention pour la réalisation du programme immobilier pour les agents de l’ARTCI. Mais, où est-ce terrain ? Nous ne savons même pas ce qu’il devient ». L’accusation est portée clairement, le 5 mai 2021, à la rédaction de ledebativoirien.net.
«En 2020, monsieur Bilé Diéméléou, Directeur Général de l’ARTCI, après la parcelle d’Assandret a fait acheter un deuxième terrain à 2 milliards 855 millions 898 000 FCA par l’entremise du même promoteur immobilier appelé «Immobiliare», d’une superficie de 10,5774 ha, circonscription d’ALLOBE Bingerville. Ce site porte le titre foncier N°217 746 et l’ACD N° 19-02504/MCLU/DGUF/DDU/SAS, de l’agrément programme N°20-00002/MCLU/DGLCV/CAPPI/DL du 03 février 2020», confient-ils.
La colère monte, le vendredi 12 mars 2021, lorsque le Directeur général, Bilé Diéméléou invite la mutuelle de l’ARTCI à une visite de la parcelle vue comme 2ème terrain acquis selon des agants pour la réalisation du projet immobilier. «Mais sans nous avoir permis un jour, la visite du 1er terrain acquis en 2018 », expliquent-ils colère à la gorge.
Dans l’areine…
Commence alors la longue marche de la rédaction, vers les faits et la recherche de la vérité autour du titre foncier N°211 499 et l’ACD N° 17-0413 du 3 août 2017, propriétaire Famille AKOUEDO, lotissement Assandret. Cette parcelle de terrain existe-t-elle réellement? Est-ce vrai qu’elle est devenue la propriété effective de l’ARTCI?
Le 10 mai 2021, ledebativoirien.net prend attache avec la direction générale de l’ARTCI. Des séances de travail ont lieu avec, la direction de communication, la direction des affaires financières et des conseillers techniques à l’effet d’en savoir davantage sur le bruit qui enfle autour dudit 1er terrain acquis pour le besoin immobilier des agents de l’ARTCI. Puis, le mardi 25 mai, nous sommes reçus, toujours dans les locaux de l’Artci à Abidjan, pour une séance d’échanges déterminante. La direction communication et le directeur des affaires financières de la structure sont chargés d’apporter des éclairages sur la question. Une impressionnante documentation est sortie.
A l’Artci : « Je suis au comité de direction depuis 2014, le lotissement Assandret, je n’en ai jamais entendu parler »
Question de ledebativoirien.net : nous voulons savoir si, après, la présentation par la société Immobiliare SA, y a-t-il eu une suite du projet ARTCIIMMO 2018?
Le DG cherche donc un terrain à acquérir et la parcelle qui est identifiée est située à Adajamé-Bingerville, M’batto Bouaké de 10,4 hectares, objet du titre foncier 217.746 de la circonscription foncière de Bingerville d’Allobé au nom de la Société Ivoirienne de Construction de Bâtiments et d’Investissement-SICOBI. Sur cette base, l’ARTCI arrête son modèle économique. Faut-il construire elle-même ou faire l’acquisition du terrain et le mettre à la disposition d’un promoteur immobilier ? Le terrain acquis n’avait pas au départ d’ACD. L’opérateur immobilier choisi est Immobiliare SA, qui se chargera du morcellement et du modèle des logements. Nous décidons avec l’opérateur Immobiliare SA de faire toutes les opérations chez BHCI.
Pourquoi la BHCI? Simplement parce que le propriétaire du terrain qui est la SICOBI dispose de 33 hectares dont 23 sont mis en hypothèque à la BHCI et il lui reste juste une dizaine d’hectares qui ne sont pas sous hypothèque. Et ce sont ces 10 hectares qui intéresse l’ARTCI; et pour que toutes les opérations soient transparentes, nous nous attachons les services de maitre Tchriffo, Notaire.
En décembre 2018, l’ARTCI fait un premier versement de 500 millions FCFA à Immobiliare SA qui devra reverser à Sicobi pour l’acquisition du terrain, puisque c’est elle qui a servi d’intermédiaire. Le 21 et le 27 décembre 2018 l’ARTCI signe la promesse de vente, dans laquelle il est bien indiqué que le terrain que nous sommes en train d’acquérir est d’une valeur de 2 milliards 855 millions 898 mille Francs.
Le 1er avril 2019, le promoteur vient vers nous et dit qu’étant au bout de l’acquisition de l’ACD, il sollicite un versement pour poursuivre l’opération. Nous procédons à l’opération via le notaire de 500 millions FCFA. Le mai 2019 SICOBI obtient son ACD auprès du ministère de la Construction qui nous est transmis par les services de Me Tchriffou, en juin 2019 et rappelle la promesse de vente….Je vous épargne quelques difficultés rencontrées avec BHCI qui a eu des difficultés de trésorerie même pour payer les promoteurs alors que le compte de l’ARTCI était suffisamment approvisionné, bref.
Aujourd’hui en 2021
Le lotissement Asandret, nous ne le connaissons pas ici à l’ARTCI. Moi, le DAF, je suis au comité de direction depuis 2014, je n’en ai jamais entendu parlé. Nous avons démarré le dossier immobilier en septembre 2018, mais j’étais déjà à la direction financière et avant cela, nous n’avons procédé à aucun décaissement portant sur l’acquisition d’un quelconque terrain, d’une quelconque opération immobilière. Je n’ai jamais entendu parler de lotissement Assendret Bingerville. Le seul et unique terrain dont nous parlons à l’ARTCI est Allobé. Peut-être que nous ne savons pas tout, mais à ce niveau de responsabilité, il y a des questions auxquelles on n’est pas étranger.
J’affirme et soutiens que, c’est le 20 septembre 2018 que tout se met en mouvement autour de l’opération immobilière au profit des agents. Vous pourriez vérifier, ce qu’il en est de du terrain en question auprès du cadastre. Si l’ARTCI est à Assandret Bingerville nous aviserons et serons même pressés de récupérer notre terrain», termine le DAF de l’ARTCI. Mais les agents sont formels. «Ce terrain est acquis».
Insatisfaits, nous poursuivons: à la recherche de la famille Akouédo
Nous prenons acte, puisque bien informés nous allons vers la direction de la cité de Bingerville. La commune enregistre plusieurs opérations immobilières, et il nous faut savoir davantage sur la localisation de la parcelle Assandret. Une fois dans la ville du gouverneur Binger, nous n’avancerons pas plus qu’au village Akouédo. Le décor est semblable à celui du village Akouédo. Donc, point de guide pour retrouver les traces de la famille Akouédo. Encore moins d’orientation vers le terrain qui porte le titre foncier N°211 499 et l’ACD N° 17-0413 du 03 août 2017 a été acheté par l’entremise de la société anonyme avec administrateur général dénommée «IMMOBILIARE». C’est dire que trop des d’histoires entourent les opérations immobilières dans la capitale économique ivoirienne, Abidjan.
Nos regards vont alors vers l’operateur Immobiliare SA et le Cadastre
Il ne reste visiblement à ledebativoirien.net que de se rapprocher des services du Cadastre de la république de Côte d’Ivoire à la Tour E, dans la commune du Plateau, cité administrative et financière en perte de son lustre d’antan. Mais, également attache est prise avec la société immobilière au centre de l’opération, Immobiliare SA, à Cocody Riviera Faya.
«En 2017, suite aux doléances du personnel de l’ARTCI à travers sa mutuelle, la Direction Générale de ladite société a approuvée et consenti à la réalisation d’un projet immobilier au profit du personnel de l’ARTCI, dans le budget 2018 de l’ARTCI.
Ainsi, le Directeur Général de l’ARTCI selon la mutuelle a ordonné l’achat d’un terrain sur une parcelle de 12 ha situé à ASSANDRET dans la commune de Bingerville. Ce terrain selon des membres de la mutuelle porte le titre foncier N°211 499 et l’ACD N° 17-0413 du 03 août 2017 et a été acheté par l’entremise de la société anonyme avec administrateur général dénommée «IMMOBILIARE», promoteur immobilier retenu pour la réalisation de ce projet.
Cependant, quelques années plus tard, es agents estiment ne plus avoir des nouvelles dudit terrain acquis par leur entreprise, mais d’un autre terrain du même promoteur immobilier «IMMOBILIARE» d’une superficie de 10,5774 ha situé dans la circonscription d’ALLOBE, toujours dans la commune de Bingerville. Une confusion nait au sein des agents de l’ARTCI qui nous saisissent à l’effet de porter à la connaissance de l’opinion ce fait.
Depuis le 2 juin, c’est le silence total de la part des deux directeurs. La rédaction contacte et recontacte les deux directions. Dans l’attente, les 14, 26 et 27 juillet 2021, la rédaction entre en contact avec le directeur du Cadastre, au sujetr du silence autour de sa requête. Le directeur du cadastre excuse ses services qui préparent, selon lui, le bilan des rapports financiers de l’Etat. «Ce le plus petit des problèmes, nous allons vous faire parvenir un rapport sur cette parcelle. Ne vous inquiétez pas. Les prochains jours, vous aurez la réponse à votre demande». La rédaction est rassurée.
Nous lui faisons savoir que notre requête remonte au 2 juin 2021. «Que devrions-nous déduire du long temps qui traduit la peine du cadastre à trouver les traces du terrain en question dans ses archives? Devrions-nous indiquer l’impuissance inexpliquée du cadastre face à ce dossier impliquant le DG suspendu de l’ARTCI Diéméléou ? ». Le directeur promet que ses services donneront une suite à l’information recherchée par ledebativoirien.net.
Et coté Immobiliare SA ? « Nous sommes surpris »
La position du directeur général de Imobilliare SA M. Koffi est claire: «Immobiliare SA ne sait même pas l’existence de ce terrain dont vous parlez. C’est seulement avec le site d’Allobé que nous avons été en contact avec l’ARTCI. Jamais, notre société n’a parlé d’Assandret Bingerville. S’il s’agit de parler de l’opération d’Allobé, alors nous vous dirons ce que nous savons après avoir sortis nos archives, parce que l’ARTCI et nous ne nous sommes pas attendus sur ce projet. Les démarches de la direction de l’ARTCI ne nous ont pas satisfaits. Donc Immobiliare est sortie du projet d’Allobé.
Nous avons arrêté notre collaboration et nous avons l’impression qu’ils n’ont pas informé leurs agents, qui nous citent dans une affaire d’Assandret en 2021, alors que depuis 2019, Immobiliare a abandonné Allobé. C’est, lorsque votre rédaction nous a saisis qu’il y a une parcelle Assandret Bingerville que nous découvrons ce nom. S’il est question de parler d’Allobé appartenant à la société SICOBI, sur un terrain de 10 hectares, pour une opération immobilière, nous serons disposés à en parler.
Cependant, à l’observation, le document des agents de l’ARTCI est muet à notre sens. Il ne donne pas l’authenticité d’un document projet immobilier. Il n’est pas signé. Tout le monde à l’aide d’un ordinateur peut faire un faux dossier Powerpoint et y mettre des noms. Nous pensons que, seul le Cadastre peut situer tout le monde. Sinon, immobiliaire SA ne sait pas ce que c’est Assandret Bingerville avec l’ARTCI…». Nous prenons congé du patron de Immobiliare, toujours insatisfaits, car le flou demeure encore.
Depuis le 25 mai au 31 juillet 2021, l’inquiétude grandit dans le rang des agents de l’ARTCI avec le départ du directeur général Bilé Diéméléou de la direction générale. Ils n’ont plus de nouvelle du terrain, lotissement Assandret Bingerville qu’ils estiment avoir été acquis par ses soins. Ils perdent espoir devant le temps mis pour la publication par ledebativoirie.net »du sale coup » du directeur suspendu. C’est dans cette atmosphère d’attente interminable que, le 2 août 2021 la direction du Cadastre fait parvenir son rapport à la rédaction de ledbativoirien.net.
Enfin, peut-on être situé sur les accusations portées contre l’ex-dg de l’ARTCI, Bilé Diéméléou Gabriel ? A-t-il détourné pour son propre compte, le terrain d’Assandret Bingerville acquis par l’ARTCI en vue d’une opération immobilière au profit des agents ?
Les révélations du cadastre in extenso
«J’ai l’honneur de faire connaître que la vérification de la documentation du service du Cadastre de Bingerville, reçue, le 28 juillet 2021 a permis de relever les informations ci-après:
- la parcelle dénommée lotissement ASSANDRET, objet de titre foncier N°211 499 du livre foncier de Bingerville est la propriété de la FAMILLE AKOUEDO et porte sur une superficie de 42 ha 71 a 80 ca, soit 427.180 m2. Elle fait l’objet de plusieurs morcellements de titres fonciers au profit de divers propriétaires que sont :
- Titre foncier n°218 419, propriété de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHIGATA «SCI CHIGATA» portant sur 1 ha (10.000 m2) ;
- Titre foncier n°217 675, propriété de la SOCIETE FINANCIERE DE SERVICE PUBLICS « SFSP » portant sur 1 ha (10.000 m2) ;
- Titre foncier n°217 676, propriété de a SOCIETE FINANCIERE DE SERVICE PUBLICS « SFSP » portant sur 5 ha (50.000 m2) ;
- Titre foncier n°2158 709, propriété de NSIA BANQUE CI portant sur 2 ha 85a 17 ca (28 517 m2) ;
- Titre foncier n°217 377, propriété de L’UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L’AFRIQUE DE L’OUEST UCAO-UUA portant sur 4 ha (40 000 m2) :
- DOSSIER de MORCELLEMENT N° 59 155, demandé par la FAMILLE AKOUEDO portant sur 5 ha (50 000 m2) :
- Dossier de morcellement n°58, demandé par L’INSTITUT DES SŒURS DE L’IMMACULEE CONCEPTION DE OUAGAGDOUGOU «SIC » portant sur 2 ha (20 000 m2).
Il en résulte par conséquent que le nom de votre mutuelle (Ndlr : mutuelle des agents de l’ARTCI) ne figure sur aucun des titres fonciers cités ci-dessus. Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l’expression de ma considération distinguée ». Claire comme de l’eau de roche.
Une accusation pour un terrain de 12 hectares inexistant ?
Dans cette histoire, «seul le Cadastre pourra situer tout le monde », ont déclaré tous les interlocuteurs de la rédaction. Eh ben, voici, les conclusions du Cadastre sans fioritures: «Il en résulte par conséquent que le nom de votre mutuelle (ARTCI) ne figure sur aucun des titres fonciers cités ci-dessus ». Que tirer au terme de notre investigation de plus de trois mois? Simplement que l’ARTCI, comme le croyaient ses agents et membres de la mutuelle, n’a pas de terrain dans le lotissement Assandret Bingerville en question ? Possible ! Car la famille Akouédo selon le Cadastre n’a introduit qu’un dossier de demande de morcellement n° 59 155, portant sur 5 ha (50 000 m2), sur le reste de la parcelle.
La seule certitude liée à la famille Akoudo, est qu’elle sollicite le morcellement de 5ha et qu’elle est propriétaire du lotissement Assandret Bingerville de plus de 42 hectares. Le rapport du cadastre n’indique aucune trace de vente de terrain de 12 ha avec ACD portant le même numéro que le lotissement global des 42 hectares, au directeur de l’ARTCI Bilé Diéméléou, au profit de la mutuelle.
La parcelle dénommée lotissement ASSANDRET, objet de titre foncier N°211 499 du livre foncier de Bingerville est effectivement propriété de la famille AKOUEDO, mais porte sur une superficie de 42 ha 71a 80 ca, soit 427.180 m2 avec titre foncier N°211 499 du livre foncier de Bingerville, et non 12ha comme l’indiquent les agents grogneurs de l’ARTCI.
Ils suspectent l’ex-dg de faux, mais le Cadastre, seul service par excellence qui dresse les plans des lots inscrits dans le régistre et l’état de la propriété foncière en Côte d’Ivoire, vient de produire un rapport prenant à contre-pied l’accusation contre Bilé Diéméléou portant sur le terrain ASSANDRET Bingerville. Certes, la suspicion peut demeurer selon la perception des agents, cependant, concernant la parcelle indiquée, il résulte en
Alors, était-ce une charge en surplus, pour alourdir le dossier du fardeau de l’audit contre Dieméléou? Ce pays, n’est-il réellement pas beau! Des lendemains incertains, avec un subit réveil que le poste de DG de l’ARTCI n’était puérilement pas que caisse noire, mais stratégique. Car il s’agit de la gestion de la communication. Et quand on assiste à cette guerre d’écoutes téléphoniques entre partenaires et adversaires, devrait-on laisser le système des écoutes à quelqu’un dont on ne maitrise pas la marche et la taille? Qui contrôle les oreilles des autres ne dit-on pas, gagne la guerre! Le terrain d’Assandret est dépassé…l’espace est plus grand et vaste en complot. Une affaire qui n’a pas encore fini de parler…